Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.nathalie-vasseur.fr les informations suivantes :

1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : Nathalie Vasseur, adhérente au syndicat national des hypnothérapeutes

Adresse : 600 chemin de Bellozanne

Code postal : 62830

Ville : Samer

Tél. : 0612213008

 

Médiateur :  CNPM-Médiation-Consommation 

N° d'adhérant : CNPM6720

Adresse : 27 rue de la libération

Cose postal : 42400

Ville : Saint Chamond 

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
Non renseigné

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.nathalie-vasseur.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Nathalie Vasseur

Email : natvasseur13@sfr.fr

Tél. : 0612213008

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Boulogne sur mer

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.nathalie-vasseur.fr.

Nathalie Vasseur s’efforce de fournir sur le site www.nathalie-vasseur.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Nathalie Vasseur n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

Le site www.nathalie-vasseur.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Nathalie Vasseur s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Nathalie Vasseur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Nathalie Vasseur est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site www.nathalie-vasseur.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nathalie Vasseur. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

5.1. Liens hypertexte

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5.3. Les cookies tiers

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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6.2. Finalité des données collectées

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